Résultats de recherche : - Domaine: IMPACT DES EQUIPEMENTS, Mot clé: concession de service public

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• Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source

  • FORRAY, Nicolas

  • VIGUIER, Jean-Pierre

  • CHOLLEY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010275-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 19 - Section Sens - Courtenay

  • RENVOISE, François

  • SCHMITT, Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005138-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 39 - Sections Dijon - Dôle et Dôle - Bourg-en-Bresse

  • SCHMITT, Paul

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: juil. 2008 Affaire n°005322-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005572-01

  • Accéder à la notice

  

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